Édition

Ce site est édité par la Fondation Kephas abritée par la Fondation pour l’école
120 avenue du général Leclerc
75014 Paris- France

Tél. : 01 42 62 76 94
Siret : 509 436 820 00021
Le directeur de la publication est l’abbé Louis Le Morvan, prêtre de la Fraternité Sacerdotale Saint-Pierre, Président de la Fondation abritée Kephas.

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication d’informations nominatives le concernant en s’adressant à : Fondation pour l’école – 120 avenue du Général Leclerc – 75014 Paris – France et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site, la Fondation pour l’école ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

La Fondation pour l’école n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à ce site internet.

Par ailleurs, l’usage de lien hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels la Fondation pour l’école n’a aucun contrôle.

Hébergement
Le présent site est hébergé par la société – o2switch – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – Capital de 100000€ – Siret 510 909 80700032